Hôpital à domicile
Nantes & région

Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté sur le site internet de HAD Hôpital à domicile
Nantes & Région.

COORDONNÉES

1, rue Henri Guillaumet - CS 90153 - 44703 ORVAULT CEDEX

Téléphone standard : 02 40 16 04 70

Fax : 02 40 16 20 41

Courriel : contact@had-nantesetregion.fr

REALISATION

HORS-LIGNES - www.hors-lignes.com
MACHINACOM - www.machinacom.fr

HÉBERGEMENT

Hébergement sur serveur dédié Hors-Lignes.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site est la propriété exclusive de HAD Hôpital à domicile Nantes & Région, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce Site, notamment la structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, graphismes et tous autres éléments composant le Site, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire. L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit au sens de l’article L713-2 du CPI.

PROTECTIONS DES DONNÉES PERSONNELLES SUR LE SITE

L’Hôpital à Domicile Nantes et Région s’engage à assurer le meilleur niveau de protection de vos données personnelles en conformité avec la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée et au Règlement UE 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018 (Règlement général sur la protection des données).

Les informations recueillies lors de votre hospitalisation font l’objet de traitement informatique pour y faciliter votre prise en charge. La responsabilité du traitement informatique est assurée par la direction de l’établissement, aidée d’un délégué à la protection des données que vous pouvez joindre par mail (dpo@had-nantesetregion.fr), ou par courrier au 1 rue Henri Guillaumet 44703 ORVAULT, qui pourra répondre à toutes vos questions concernant la protection de vos données personnelles.

CONSERVATION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les données à caractère personnel sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
Les données issues des demandes de contacts, de suivi d’information sont conservées pour une durée maximale de 3 ans.

COOKIES

Il est précisé que des « cookies » peuvent s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation de l’utilisateur, permettant à HAD Hôpital à domicile Nantes & Région de recueillir, à des fins exclusives d’analyse de fréquentation et de statistique, des données relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site, telles que : provenance des connexions (fournisseurs d’accès, moteur de recherche), mots clés utilisés, pages vues et temps moyen passé par page, etc.
L’utilisateur dispose de la faculté de s’opposer, par le paramétrage de son logiciel de navigation, à l’installation desdits « cookies ».

LIENS HYPERTEXTES VERS D’AUTRES SITES

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de HAD Hôpital à domicile Nantes & Région qui pourra être révoquée à tout moment.
HAD Hôpital à domicile Nantes & Région décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.

RESPONSABILITÉ DE HAD HÔPITAL A DOMICILE NANTES & RÉGION

Dans les conditions autorisées par la loi, HAD Hôpital à domicile Nantes & Région n’encourt aucune responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site, en cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non autorisé sur le Site ou rendant impossible son accès.
L’internaute est informé que l’accès au Site pourra être interrompu à tout moment par HAD Hôpital à domicile Nantes & Région pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaitre tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent Site ou à son utilisation.